FFFA - DOCUMENTS À TÉLÉCHARGER
- Statuts et règlements fédéraux
- Délibérations fédérales
- Tarification et formulaires licences
- Conseil Fédéral d'Appel
Commission Nationale de Discipline - Commission d'Appel
- Commission Nationale d'Arbitrage
- Assurance
- Médical
- Dopage
- Assemblée Générale FFFA : 26 janvier 2013
- Assemblée Générale FFFA : 30 mai 2015
- Assemblée Générale FFFA : 12 décembre 2015
- Assemblée Générale FFFA : 10 décembre 2016
Statuts et règlements fédéraux
Documents à télécharger
Statuts et Règlements
Livre I - Statuts FFFA
Livre II Règlements Généraux - Titre I Règlement Intérieur
Livre II Règlements Généraux - Titre II Règlement Administratif
Livre II Règlements Généraux - Titre III Règlement Financier
Livre II Règlements Généraux - Titre IV Guide Financier
Livre II Règlements Généraux - Titre V Règlement Disciplinaire Général et son annexe
Livre II Règlements Généraux - Titre VI Règlement Disciplinaire Relatif à la Lutte contre le Dopage et ses annexes
Livre II Règlements Généraux - Titre VII Règlement Médical et ses annexes
Livre II Règlements Sportifs - Titre VIII Règlements Particuliers Relatifs à l'Arbitrage et au Jugement
Livre III Règlements Sportifs - Titre I Organisation et Licence
Livre III Règlements Sportifs - Titre II Règlements Particuliers Relatifs aux Compétitions Football Américain
Livre III Règlements Sportifs - Titre III Règlements Particuliers Relatifs aux Compétitions Flag football
Livre III Règlements Sportifs - Titre IV Règlements Particuliers Relatifs aux Compétitions de Cheerleading
